Temps Partiel Fonction Publique. 1 f i ch ep r a t q u d g 5 0. Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014.
La durée du service à temps partiel sur autorisation que les fonctionnaires titulaires des établissements mentionnés à l article 2 de la loi n 86 33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. L e s s e n t i e l. Ff i ic cc hhh e ee ppp rrr aaa ttt ii qqq uuu ee cc ddd ggg 555 000.
Décret n 2002 1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l état fpe décret n 2003 1306 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés.
Le premier alinéa de l article 1er du décret du 23 novembre 1982 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes. Le premier alinéa de l article 1er du décret du 23 novembre 1982 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes. Ff i ic cc hhh e ee ppp rrr aaa ttt ii qqq uuu ee cc ddd ggg 555 000. Le temps partiel s adresse aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi.
